Ecologie : des normes, des normes et encore des normes

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C’est ainsi que l’on pourrait résumer l’absurdité de l’arrêté pris en juillet par la préfecture de l’Orne interdisant d’utiliser des produits phytosanitaires à moins de 1 m des fossés secs (sans cours d’eau). Sauf que pour les agriculteurs, cela représente parfois une grosse baisse de rendement mais aussi un problème pour respecter un autre arrêté : celui de lutter contre le chardon.
Seule solution : modifier le 1er arrêté. Mais pour cela, il faut consulter le public, qui se déclare évidemment contre…enfin, les quelques centaines de militants écolos qui ont été invités à donner leur avis sur le site de la préfecture (C’est la nouvelle démocratie !). Résultat : une belle impasse et un préfet incapable de trouver une solution.
Quand l’absurdité devient la norme…

36 commentaires sur “Ecologie : des normes, des normes et encore des normes

  1. Non les « arrêtés fossé »ne sont pas idiot et font parti des techniques de gestion du risque phyto qu’il faut impérativement respecter.
    Le respect des ZNT (zone non traitée) est de la responsabilité des utilisateurs de produits phyto.
    Les arrêtés préfectoraux partout en France protège des pollutions diffuses et participe pleinement à la gestion du risque d’exposition aux phyto de l’environnement (elle montre déjà leurs efficacités).
    Le problème de la loi « chardon » (loi mise en place par napoléon) se pose dans beaucoup de situation (bande enherbée…) mais ne doit pas pour autant être le prétexte pour négliger certaines bonnes pratiques optimisant la gestion des risques phyto.
    Le problème du perimetre de protection des fossés est encore plus fort pour les éleveurs(pb du à l’entretien des clotures éléctrique )que pour les céréalier
    Parler de baisse de rdt ou des chardons pour contré les arrêtés fossés est une démarche irresponsable et triste pour l’image de monde agricole .
    Je défends le fais de pouvoir utiliser les produits phytopharmaceutiques en toutes maîtrise des risques pour la santé ou l’environnement, mais pour ce faire il faut tout de même appliquer certaines pratiques comme le fait de ne pas traités des zones qui soit par dérive directe soit par ruissellement peuvent exposer directement dans le cas présent le milieu aquatique (cas du fossé : il est sec .je traite et il y a un orage le lendemain= transfert directe dans milieu aquatique….).
    le monde agricole doit assumer ses résponsablités d’utilisateur de produit phyto .
    C’est ça une démarche responsable.

    1. « (cas du fossé : il est sec .je traite et il y a un orage le lendemain= transfert directe dans milieu aquatique….) »

      => Certes, certes !
      Mais « transfert » de quelle quantité ?
      Vous pensez que le dit fossé couvre une surface importante au point de drainer 1 ha d’application ? Il faut un gros fossé ou très long à ce moment ?
      De plus lors d’une application dans le « fossé » quelle fraction est bloquée par la M.O. ?
      Combien s’infiltre rapidement ?
      Combien se dilue dans les flaques ?

      Le risque ZERO n’existe pas ! Mais on s’entête à le rechercher, coûte que coûte, en plus !

      1. 1g de matiere active qui se retrouve dans l’eau est égale à 10 000m3 d’eau à la norme DCE de 0.1ug (ou un etang de 1ha sur 1m de profondeur) Norme que l’on ne doit pas dépasser sinon ,l’eau est considérer comme poluée.Certain produit sont dosée à 500g/l (isoproturon) d’autre 480g (bentazone dans basamais) et d’aute seulement à 80g/l…..
        Tout cela pour dire que les transferts en milieu aquatique peuvent etre trés rapide (suivant également le KOC des produits).
        La mise en place de ces mesures de protections du miulieu aquatique sont surement trop forte dans certain cas mais justifier pour beaucoup d’autre.

  2. Comme Yan je ne comprend pas le contenu de cet arrêté, tout les produits phyto ont des ZNT qui touche toute les préparations. Les fossés, avec ou sans eau au moment du traitement, sont concernés. Cette arrêté est redondant et qui plus est étranger car la ZNT fait 5m minimum, pas 1m.

  3. Deux assertions, une vraie, une fausse:
    « les « arrêtés fossé »ne sont pas idiot et font parti des techniques de gestion du risque phyto qu’il faut impérativement respecter  » .

    Assertion 1: les arrêtés préfectoraux doivent être respectés, c’est une obligation en effet.

    Assertion 2: les arrêtés ne sont pas idiots. cette assertions est totalement gratuite car les arrêtés sont le produit de ceux qui les « pondent  » et qu’il y a autant d’imbéciles dans la fonction publique que dans le reste de la population, on peut imaginer la proportion de réglementations stupides, difficilement applicables et pur produit des fantasmes d’un agent de l’État chargé de le rédiger.

    Cela dit, dans le domaine de la finance internationale , il semblerait que la gestion des fonds soit pire, la consommation de cocaïne ayant été maximale à Wall Street juste avant la crise de 2007, maximale et bien portée. On a vu le résultat.

    Un arrêté a beau être stupide, il ne doit pas moins être respecté, jusqu’à ce qu’un nouveau fonctionnaire moins stupide que le précédent propose de le modifier.

    La litanie de réglementations stupides ferait peur : normes favorisant les charpentes métalliques peu sensibles au feu à la fin des années 60, obligation de floquer à l’amiante après l’incendie du collège Pailleron, désamiantage quel qu’en soit le cout après les années 95…. la chose et son contraire, le tout financé par les impôts.

    Dans cette série où une orientation est contredite par la suivante suite à une crise révélée par un accident, il n’y a même pas de stupidité, simplement un excès dans l’application d’une règle, on pourrait parler de phénomène de mode, comme c’est le cas actuellement pour la religion verte. C’est à qui inventera la pratique la plus extrême pour prouver son adhésion au mouvement grenellien sans considérer son caractère non durable .

    La mode aurait été à voir la population ressembler aux volatiles, non pas la volatilité des cours du blé mais à la catégorie d’animaux capable de prend l’air, et qu’une loi impose de se placer un paquet de plumes dans l’oignon, on trouvera toujours des fonctionnaires zélés pour préparer des textes d’application de telles lois et des députés toutes aussi zélées pour les voter.

    Il faudrait aussi se parer de la sorte, comme pour les arrêtés préfectoraux par rapport aux cours d’eau. On ne pourra néanmoins penser que les fonctionnaires en questions et les élues de la nation auront confondu le fe avec le ze, fêlés en non pas zélés ou z’ ailées s’agissant de volatiles.

    Avec le Grenelle de l’environnement, le show d’Al Gore, se déplaçant depuis les US en 1ère et certaines déclinaisons, on en est pas loin de ce scénario comique.

    Ce n’est pas des plumes qu’il a fallu alors se « caler » dans l’oignon mais la potion était pas mal non plus.

    Certains marchandages resteront comme une tache indélébile pour ceux qui les ont concoctés. Le mot indélébile aurait pu être condensé.

    Pour les ZNT, on nous expliquera comment l’agriculteur fait en Rhône Alpes lorsqu’il a des plantes d’ambroisie , plante au pollen allergène dans un champ de tournesol et que l’arrêté préfectoral , un autre, lui impose de les détruire: il les arrache une à une à la main? Car la règlementation pour la destruction de l’ambroisie prévoit aussi le respect des ZNT.

    L’application du principe de précaution et le constat des conséquences de Fukushima aurait du imposer l’arrêt de toutes les centrales nucléaires françaises, arrêt immédiat et sans délais. J’en déduis qu’il s’agit d’un principe de précaution à géométrie variable, comme beaucoup de principes très variables durant le quinquennat précédent.

    Pour en revenir sur les pesticides même avec des ZNT d’un mètre voire moins, si l’appareil qui pulvérise est bien réglé, le vent dans la bonne direction, vers le champs, il n’y a pas de dérive qui pose problème.

    La règlementation n’a pas prévu cette subtilité : vent de face, vent arrière et vent de travers dans la bonne direction, la pulvérisation ne contaminait pas la rivière, mais la ZNT est imposée quel que soit le sens du vent lors de la pulvérisation, alors qu’elle est là pour des problème de dérive.

    Elle n’a de sens techniquement que sur un seul coté du champ par pulvérisation, celui qui est sous le vent par rapport à la parcelle. En revanche si le fossé est au vent par rapport à la parcelle, la ZNT devient inutile pour la pulvérisation en question.

    Ce qui est le plus triste dans cette histoire , c’est que l’on ne pourra même pas moquer des énarques d’avoir inventé ces règles, y a même des agros qui ont mis les mains, des mains désormais sales, alors que le bruit des émeutes frumentaires futures arrivent à nos oreilles.

    1. Suite à l’explosion du train plein de pétrole au Canada, je propose, au nom du principe de précaution, l’interdiction du pétrole et de ses dérivés.

        1. Et de faire des enfants !
          Sachant que la vie est une maladie mortelle sexuellement transmissible …….donc……….

          1. Et surtout en vertu du principe de précaution, nul ne pouvant garantir qu’il ne va pas engendrer un criminel.

    2. Alzine
      je parle de l’arrêté fossé qui n’est pas du tout idiot, pas des autres dont on ne parle pas pour se sujet (et ils ne doivent pas toujours être idiot quand même).
      Une de mes fonctions est de faire des formations « certiphyto » depuis trois ans et pour parler de la gestion des risques phyto régulièrement avec des agriculteurs, tous finissent par être d’accord sur le bon sens de cette arrêté qui est d’une logique simple (même si des contrainte nouvelle arrivent avec pour certain cas).
      Je ne comprends pas vos explications sur la direction du vent.
      Chez vous il est toujours dans le même sens ?
      Toutes les parcelles sont orientées de la même façon ?
      Une règle quelqu’elle soit à toujours ses imperfection.
      Un arrêté ou une loi s’applique a tous et devant la diversité des cas à gérer il y a toujours quelques situations ou l’adaptation pose des problèmes sans pour autant que cela rende cette arrêté ou loi absurde.
      C’est pour cela qu’il y a souvent des dérogations (préfectoral) pour certain cas (dérogation ambroisie pour certain, chardon ou rumex pour d’autre en traitement « par tache » souvent).
      La gestion des risques phyto (et un risque cela se maîtrise) est de la responsabilité des utilisateurs.

      Karg les ZNT sont de 5m minimum, 10m, 20m, 50m voir 100 m pour les produit les plus écotoxiques (plus le produit est écotoxique plus on renforce les précautions pour gérer le risque (on peu avec certaine pratique redescendre les ZNT de 10,20 50m à 5m (buse anti dérive homologué par exemple)).
      Les ZNT s’applique aux cour d’eau (coulant en continu plus de trois moi par ans) Arrêté de septembre 2006.
      L’arrêté fossé lui (décidé par les préfectures) ne s’occupe que des fossés (non coulant trois moi de suite)

      1. Tu connais des fossés qui ne coulent pas au moins trois mois? Dans les régions où j’ai vécus ça n’existe pas.

        1. Si il coule en continu (je repète en continu) durant plus de trois moi ce n’est plus considére comme un fossé mais un cour d’eau (en pointillé sur les carte IGN)

          1. Ouais ! Continuons dans ce sens. Le scalpel est devenu trop gros ? Il faut aussi des restrictions sur les IGN en pointillés ?
            Ben voyons ! à quand la protection de l’eau présente plus de 3 semaines dans les nids de poules des routes ?

      2. Vous ne pensez pas qu’avec des buses anti-dérives et un traitement par une humidité relative de plus de 70%, une pression inférieure à 2 bars on aurait la possibilité de diminuer le risque de dérive très près de ZERO ?

      3. « Je ne comprends pas vos explications sur la direction du vent. Chez vous il est toujours dans le même sens ? »

        => Vous êtes donc technicien CertiPhyto ?
        Et vous n’avez donc jamais traité avec un pulvé !
        Relisez ce qu’a écris Alzine, tout me semble très clair pourtant !

        1. Il faudrait donc une reglementation suivant l’orientation des parcelles en tenant compte des vents dominant(addapté à chaque cas donc)
          ce ne serait pas ce que lon apelle des « usines à gaz »
          Um peu de réalisme et d’objectivité SVP(et non de mauvaise foi) puisque vous semblé maitriser le sujet .
          Oui dans les conditions idéales que vous citez on est proche du zéro risque mais il me semble que beaucoup d’agri prépare le pulvé avec certaine condition de temps et que une foi dans le champ celui-ci à changer (PB des 19km/h de vent à ne pas dépasser par exemple).la réalité n’est jamais aussi simple que la téhorie surtout quand on travail dans et avec la nature.

          1. « Il faudrait donc une reglementation suivant l’orientation des parcelles en tenant compte des vents dominant(addapté à chaque cas donc) »

            => Bin non, justement ! Ce que vous explique Alzine, c’est qu’avant les multiples règles imposées, de ZNT et force de vent, les agris devaient déjà composer avec le vent et les cours d’eau, qui eux ont toujours existé.
            Si je dois désherber une parcelle qui borde une vigne, une simple brise va marquer la plante du voisin. Donc je vais « utiliser » le sens du vent !
            Je vais attaquer ma parcelle en tenant compte de la direction du vent, pour ne pas lui faire pousser la pulvérisation sur la vigne. Sans dessin c’est assez dur à expliquer. Mais par exemple la vigne est au nord de la parcelle le vent vient du Sud je vais traiter sud/nord, baisser ma rampe et couper un peu avant la fin de parcelle. En sens inverse la pulvée est portée par le vent.

          2. Là toutes mes excuses pour les fautes d’orthographes. (Réponse rapide en circonstances atténuantes)

          3. Discutions très technique mais avec interet.Vous allez commettre une erreur si vous baissé votre rampe à cause du vent (cela limiterai bien sur la dérive) Vos buses sont sûrement des buses à 110 degré d’angle et de ce fait vous devez toujours traité à environ 60 cm de la cible. Sinon vous n’avez pas le bon dosage sur toute la répartition de la rampe (il existe des buse à 80 degré pour traité plus bas vis-à-vis de la cible) .Le bon dosage est quand la cible reçoit le croisement de deux buses (il faudrait effectivement un dessin).Cette petite erreure est très fréquente et ma permis très souvent d’expliquer des problèmes rencontré sur le terrain pour des aplications non optimum

          4. Ce que vous dites pour le recroisement de buses est vrai. Mais perso je préfère baisser ma rampe à proximité de zones sensibles. (habitations, jardins, vignes, etc …) Comme je n’ai pas non plus une rampe de 48 m ce n’est pas bien grave de perdre un peu de quelité de pulvé sur quelques m². Je préfère ça, à avoir à s’expliquer pour une pelouse grillée …

          5. La Coupe Est Pleine
            Si vous baissé votre rampe en connaissance de cause et pour les raison que vous citées cela prouve que vous faite parti des agris responsable et qui maitrise le risque phyto.
            Mais vous ne représenté pas tous les agriculteurs de france et tout le monde na pas votre analyse de ses pratiques à ce niveau.
            D’ou l’intéret de ce type d’arrêté.

  4. @ernst

    La démocratie et ses inconvénients : A lire « De la Démocratie en Amérique  » contrairement à ce que le titre laisse penser , Tocqueville parle de la Démocratie en général , de son usage ,de ses bienfaits ,de ses dérives possibles .
    Très actuel pour un livre écrit entre 1835 et 1840 …….

  5. @ Karg

    Effectivement le cas de l’accident au Canada, des 13 morts et de la ville dévastée, est un excellent exemple de principe de précaution à géométrie variable. Cet accident plus les différentes marées noires imposeraient l’arrêt de l’utilisation du pétrole dans les activités humaines pour satisfaire le principe de précaution et être en accord avec ce que la règlementation impose en matière de ZNT pour les pesticides, l’excès de précaution . Visiblement le lobby du pétrole, comme celui du tabac gueule avec plus de force que le lobby agricole, comme le lobby nucléaire en France et ses 75% d’électricité tiré de l’atome.

    La démonstration des risques liés aux pesticides tels qu’ils sont employés désormais en France et depuis 20 ans maintenant, tient du discours d’un peintre contemporain devant son tableau minimaliste.
    C’est bien de l’art mais de l’art moderne et très contemporain. En cela le CNRS, certains chercheurs de l’InVS voire de l’INRA sont devenus maitre dans cet art d’expliquer l’inexplicable, de tordre les chiffres et les statistiques dans tous les sens avec une conclusion connue avant l’expérience , à l’instar de l’instrumentalisation de la science pour le deal OGM contre nucléaire, un des morceaux de bravoure du Grenelle de l’environnement, instrumentalisation et complicité des chercheurs avec le politique, ce que François Fillon a très justement décrit.

    Indépendamment de cela, il est trop tôt pour les PGM en France. Alors que les OGM remplissent les fermenteurs des industries du vivant en France, il faut encore attendre pour les plantes cultivées à l’extérieur, non pas à cause d’un quelconque risque mais parce que le fruit n’est pas mur, les idées de français sont trop vertes et surtout, surtout, ils ont le ventre bien trop plein.

    Ventres vides et ventres plein n’ont pas d’oreilles mais agissent de façons diamétralement opposées.

  6. Une fable :
    Une croisière dans un paquebot de luxe , 3000 touristes goutent au plaisir du luxe occidental à quelques encablures de Lampedusa .
    Puis survient le drame , le bateau heurte un récif en naviguant trop près des cotes .
    C’est l’abandon du navire qui s’impose , tous les passagers sont convier à rejoindre les canots de sauvetages , l’évacuation se déroule sans problème .
    Tous les touristes et membres d’équipages regardent le navire sombrer.
    Tous les touristes , non , un groupe n’a pas voulu quitter le navire ……
    Discussion dans un des canots :
    –Pourquoi ils sont restés ces cons ?
    –chais pas , mais j’ai entendu dire qu »ils ne voulait pas utiliser les canots car il y avait du Bisphénol A dans le plastique …………
    –on est jamais trop prudent !

    1. Le pire c’est que ça pourrait être vrai de nos jours !

  7. Le soucis avec ces histoires de maîtrise de dérive, c’est que c’est clairement une gesticulation de plus du législateur pour abonder dans le sens du chaland !
    Où est le danger ?
    Et à quel niveau de risque ?
    Le danger d’avoir quelques ppm de m.a. sur le linge qui sèche au soleil ? (UV vont en volatiliser encore un peu plus)
    Franchement, on arrive dans les frontières du ridicule !
    OK il vous faut dramatiser un peu pour que les agri prennent conscience du fait que les EPI c’est pas un déguisement, que le traitement doit rester dans le champs, que 6 bars pour un désherbage c’est superflu.
    Mais le risque sanitaire où est-il ?
    Il est plus dans le nombre de gens se versent du produit pur sur des mains nues, qui vont traiter tout une journée sans masque, avec la pulvérisation qui leur rafraîchie les mollets !
    Là oui on est dans le risque avéré !
    Mais faire peur à l’opinion publique pour des ppm voire des ppb …..

    1. le certiphyto me prend 1/3 de mon temps depuis 3 ans et ma fait analyser les problèmes de transfert effectivement de façon plus pointu que lorsque j’atais seulement résponsable d’experimentation en production végétale. Après avoir d’iscuté avec un peu plus de 1200 agriculteurs (en formation )mon manque de pratique directe de vos gros pulvé à je pense pu etre ramplacer par l’expérience de mes agri stagiaire.(et je peu me vanter qu’à 1 ou 2 cas près nous somme toujours tombé d’accord).
      Je suis le premier à défendre les phyto mais avec des bonnes pratiques qui ne minimise pas pour autant le besoin de gestion du risque.
      Si contrairement à ce que disent les escrolo les rivieres dans la majorité des cas s’améliore au niveau qualité (ZNT bande enherbée y sont pour beaucoup)les effort à faire dans nos pratique ne sont pas fini pour que nous devenions des utilisateur de phyto responsable.
      Le pire du pire est passé(fond de cuve dans les fossé….)Quand on ne savait pas c’était des erreurs maintenant on que l’on sait cela deviendrai une énorme connerie de ne pas mettre des garde fou serieu.

    2. Des amis partant pour un séjour en forêt guyanaise plutôt que de prendre les antipaludéens aux effets secondaires nombreux ont imprégné leurs vétements, sac à viande, chaussures, hamac avec une lotion à base de permethrine, tout à fait autorisé et même recommandé pour ce type de treck bien porté par les amateurs de nature.

      Dans ce cas là l’exposition ne se mesurait pas en ppb mais en mg et la pratique était très raisonnable car efficace sur la tramission de l’agent du paludisme mais aussi sur une longue liste d’autres virus et « misères » transmises par les moustiques sous climat tropical.

      Le linge recevant quelques misérable trace d’insecticide ne sera jamais imprégné qu’au 1/ 1 000 000 des vetement conservés avec un antimite ou autre chlorophénols voire dans le placard des années après que l’anti mite ait été utilisé.

      Pour les bandes enherbées l’effet de filtre en terme de particules est efficace avec un limite liée à la densité de l’herbe pour les retenir, densité et hauteur de la végétation.

      Le top étant une haie vive dense.

      Il faudrait implanter des espèces arbustives ou d’une hauteur supérieure à 1.5 mètres à implanter en bordure de parcelle, et sans entretien. Avec ces zones tampons, plus de dérive, ni de contamination des cours d’eau.

      Dans les zones de maraichage du sud de la France, la cane de provence et les roseaux jouaient le role de brise vent mais rendent désormais des services comme barrière pour les phytos.
      Une largeur d’1 mètre et rien ne traverse, même par temps de mistral.

  8. Le texte de la loi a été modifié !
    Mail à envoyer aux députés:

    Monsieur le Député.

    Après la modification apportée par la Commission Mixte Paritaire, la loi d’Avenir pour l’Agriculture n’apporte plus rien aux riverains de champs traités.

    Les enfants seront protégés à l’école (les traitements réalisés sur le champ voisin seront contrôlés par les autorités), mais ils ne le seront pas quand ils seront chez eux.

    Les riverains de champs traités vont donc continuer à subir des agressions chimiques, sans que les autorités interviennent.

    Le rapport du Sénat du 10 octobre 2012 indique pages 238 et 239:

    « Par ailleurs, les personnes éventuellement présentes à proximité

    lors du traitement (champs voisins ou riverains par exemple) et les

    travailleurs intervenant après le traitement des plantes – malgré les

    contraintes liées au délai de réentrée –, sont également susceptibles d’être

    exposées aux produits et doivent en conséquence porter des équipements

    de protection (gants, lunettes, masques, bottes, combinaison, etc.). »

    Cette recommandation est importante et devrait être affichée en mairie. Pour nous riverains, elle est irréalisable.

    Nous souhaitons que le 11 septembre prochain les députés ajoutent un amendement au projet de loi LAAF permettant la création de ZONES NON TRAITEES près des zones habitées. Cette recommandation deviendrait alors inutile.

    Par avance nous vous en remercions.

    Recevez, Monsieur le Député, l’expression de notre gratitude.

  9. Et pour les moustiques vecteurs du chick , de la dengue, les poux dans les ecoles, les puces des chiens…?

    On porte aussi un masque, des gants, une combinaison de traitement dans la maison pendant 24 h?

    On impose une zone non traitee? Difficile avec les antipoux, antipuces , acariens de la gale ou même antimoustiques dans les maisons!

    En février 2014, les antillais ont essaye . Cela s’est mal passe!

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